Accueil > Comptes rendus > Conseil Municipal du 29 Octobre 2009

Avant d'ouvrir la séance, Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de : • l'installation de deux nouvellesentreprises sur la commune : - Loire éco'logis conseil (bilan énergétique dans les maisons) ; Mr Servières, route du Pont Gavé – Groupe Greeneo - Minilocauto (location et vente de voitures sans permis) – ZA La Mare • des subventions obtenues : - 40 000 € du Pays du Forez et 15 000 € du sénateur J. Claude Fréconpour l'extension de la Bibliothèque - 40 % du montant des travaux pour le Pont des Barrieux (soit31 544€) ORDRE DU JOUR 1. Mise en place d'un générateur photovoltaïque au groupe scolaire Le coût du projet pour 145 m² de panneaux photovoltaïques sur le groupe scolaire est estimé à 130 000 € HT et financé en totalité par le SIEL. 40 % des bénéfices de l'opération seront reversés à la commune sous forme de travaux sur le patrimoine. Le CM autorise Mr le Maire à signer la convention de réalisation et d'exploitation avec le SIEL (le SIEL reste propriétaire du générateur pendant 20 ans et en assure l'entretien). 2. Centre de loisirs municipal La commission « Jeunes »propose deconfier à l'UFCV l'organisation des centres de loisirs pendant les petites vacances. Une convention sera signée pour les vacances de Février, Pâques, et la Toussaint 2010. Parallèlement, la commune adhérera à Relais 42, chargé du recrutement du directeur et des animateurs pour le compte de l'UFCV. Cette proposition est acceptée à l'unanimité. 3. Avant-projet sommaire terrain synthétique : Le Conseil Municipal décide de lancer la consultation d'entreprises à partir du cahier des charges établi par le Bureau d'études SERIA. 4. Concept « Village jardin » Dans le cadre du projet « village jardin », le CM décide de lancer une consultation d'architectes paysagistes. L'architecte retenu aura 3 mois pour présenter l'étude. 5. décision modificative : • Pour le budget eau : Réduction du compte 70128 (surtaxe eau) de 1995 € ; équilibre par les comptes 758 et 615. Globalement, il est proposé de réduire ce budget en section fonctionnement pour 1501 €. Le CM approuve à l'unanimité cette Décision modificative. • Pour le Budget assainissement : Recettes supplémentaires : Les comptes 70128 (redevance assainissement) et 758 (encaissement des nouveaux branchements assainissement) sont augmentés globalement de6303 €. L'augmentation de 6 303 € du compte 615 est nécessaire pour l'équilibre de cette section. En investissement : Clôture du programme 80 : bassin de rétention pour 1757 €, au profit du programme 81 (busage de la rue du Forez) pour la même somme. Le CM approuve à l'unanimité cette Décision modificative. • pour le budget communal Section de fonctionnement : il est proposé une augmentation de 54 412 € de cette section Section d'investissement : il est proposé une augmentation de 2 923 € de cette section. Le CM approuve à l'unanimité cette Décision modificative. A noter : le taux d'endettement de la Commune au 1er /10/2009 s'élève à19.85 %. 6. Questions diverses : • Extension bibliothèque : Le CM approuve le dossier de permis de construire concernant l'agrandissement de la bibliothèque. Pour cette opération estimée à190 000 €, la Communepourra prétendre : - à 15 000 € (enveloppe parlementaire)} - à 40 000 € (Pays)} (pour la construction) - à 60 000 € du Conseil Général} • Vestiaires Champvert : Pour effectuer le contrôle pour l'accessibilité des vestiaires (suite aux travaux), le Conseil Municipal retient l'offre du Bureau Véritas, moins disant (380 € HT) Prochaine réunion du Conseil Municipal : le jeudi 10 décembre à 19 h 30