Accueil > Comptes rendus > Conseil Municipal du 11 Février 2010

Ordre du jour

1. Extension «Arc en Ciel»: Choix du bureau de contrôle etmission SPS

Cinq bureaux de contrôles ont été consultés pour ces missions.

A l’issue de la consultation, le bureau d’études avec la meilleure offre est:

• Mission de contrôle: ALPES CONTROLES pour 3200 € HT
• Mission SPS: ALPES CONTROLES pour 1300 € HT

Le CM approuve ces devis à l’unanimité.

2. Pose et dépose des illuminations: convention avec le SIEL

Le CM décide à l’unanimité le renouvellement de la convention avec le SIEL pour la pose et dépose des motifs d’illumination. Le montant de la contribution de la collectivité correspond à un tarif horaire forfaitaire multiplié par le nombre d’heures effectuées.

1. 3. Demande DGE:

Le CM donne son accord à l’unanimité pour la demande de subvention DGE pour l’aménagement des abords du stade.

1. 4. Site Internet:

Le désengagement de la caisse des dépôts a mis Réseau des communes en difficulté; de ce fait ils ne peuvent plus poursuivre leur activité dans les mêmes conditions et propose:

9 Que la commune devienne propriétaire du code source du site au prix de 1104€.

9 Que la commune souscrive un abonnement pour l’hébergement et l’accompagnement du site, gratuit en 2010 et 390€/an à partir de 2011.

Le CM approuve à l’unanimité ces propositions sachant que tout ce passe bien depuis le début de notre collaboration.

1. 5. DCE salle exposition:

Le CM approuve le dossier de consultation des entreprises pour l’extension de la bibliothèque.

1. 6. Questions diverses:

• Insertion sociale de personnes handicapées:

Le CM se prononce à l’unanimité pour l’intégration dès cet été d’un jeune autiste au niveau de l’entretien des espaces verts. L’encadrement est assuré à 100 % par un membre de l’association d’insertion. Cette démarche pourrait s’inscrire par la suite, d’une manière durable dans notre projet de village jardin.

• Subvention Haïti:

Le Conseil Municipal a décidé de venir en aide aux sinistrés d’Haïti.

• Rencontre Chamboeuf 21/42

Une cinquantaine de personnes de Chamboeuf Côte d’Or devraient venir le week-end de Pentecôte. La commission animation a travaillé sur le programme du samedi 16 h au dimanche 15 h. des contacts sont en cours pour les animations et les repas.

Les personnes intéressées peuvent s’inscrire soit

- pour participer à l’organisation des festivités

- pour accueillir une famille Camboise

- pour participer aux différentes manifestations

Renseignements en Mairie.