Accueil > Comptes rendus > Conseil Municipal du 25 mars 2010

Le compte-rendu de la précédente réunion est approuvé par le Conseil Municipal.

Passage à l’ordre du jour, consacré principalement aux votes des comptes administratifs et des budgets.

ORDRE DU JOUR

1. COMPTES ADMINISTRATIFS ET COMPTES DE GESTION 2009

a) Compte Administratif communal:

Au 31/12/2009, le Compte administratif de la commune laisse apparaître un résultat excédentaire de fonctionnement de 602 424 €; et un déficit de 135 151 € en investissement.

Ces résultats sont conformes au compte de gestion présenté par le receveur municipal.

b) Compte Administratif service assainissement:

Au 31/12/2009, le Compte administratif du service assainissement laisse apparaître un résultat excédentaire de fonctionnement de 51645.55 € ; et un déficit de 16635.13 € en investissement.

Ces résultats sont conformes au compte de gestion présenté par le receveur municipal

c) Compte Administratif service de l’eau potable:

Au 31/12/2009, le Compte administratif du service eau potable laisse apparaître un résultat excédentaire de fonctionnement de 39789.35 € ; et un déficit de 2 591.25 € en investissement.

Ces résultats sont conformes au compte de gestion présenté par le receveur municipal

L’ensemble de ces comptes administratifs sont adoptés à l’unanimité par le Conseil Municipal.

2. Affectation de résultat:

Mr le Maire propose au Conseil Municipal les affectations de résultats suivantes:

Budget communal

* 312 551 € en recettes d’investissement au Compte 1068 pour le financement de ce déficit.

* 289873.73 € en report à nouveau en fonctionnement

Budget assainissement

* 16636 € en recettes d’investissement au Compte 1068 pour le financement de ce déficit.

* 35009.55 € en report à nouveau en fonctionnement

Budget eau

* 7 088 € en recettes d’investissement au Compte 1068 pour le financement de ce déficit.

* 32701.35 € en report à nouveau en fonctionnement

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité ces affectations.

A l’issue de ces votes, il est fait un commentaire sur le taux d’endettement communal au 31/12/2009 qui ressort à 15.62 %

3. Orientations du Budget 2010:

Le projet du budget 2010 reprend les projets contenus le programme électoral:

9 Acquisitions de terrains

9 Procédures DUP

9 Aménagement abords du stade de Champvert

9 Terrain synthétique Champvert

9 Eco lotissement (études en cours)

9 Coulée verte (chemin de la Lisière)

9 Village jardin

9 Salle d’exposition

9 Programme voirie…

4. Taux d’imposition 2010:

Monsieur le Maire fait part au CM des réflexions et propositions de la Commission Finances en vue de fixer les taux d’imposition des 3 taxes locales pour 2010.

En conséquence, il est proposé de maintenir le taux des 3 taxes locales sans changement pour 2010.

Suite au vote, le CM approuve cette proposition à l’unanimité des membres présents.

Rappel des taux en vigueur (adoptés en 2009):

• Taxe d’Habitation: 8.82%
• Foncier Bâti: 14.77%
• Foncier Non bâti: 31.07%

5. BUDGETS PRIMITIFS 2010

Budget Général

Section de Fonctionnement: 1136262 € en Recettes et Dépenses

Section d’Investissement: 1628101 € en Recettes et Dépenses

Le CM approuve à l’unanimité ces propositions relatives au Budget Primitif 2010.

Budget Assainissement

Section d’Exploitation: 84272 € en Recettes et Dépenses

Section d’Investissement: 30521 € en Recettes et Dépenses

Adopté à l’unanimité

Budget Eau

Section d’Exploitation: 89164 € en Recettes et Dépenses

Section d’Investissement: 35002 € en Recettes et Dépenses

Adopté à l’unanimité

6. Informations sur dossiers en cours

• Des devis ont été déposés pour l’installation de défibrillateurs dont un vers la Mairie, l’autre au stade de Champvert.

• Rappel sur programme de voirie de la commune dont les chemins font l’objet de travaux par secteurs depuis 2001; restent actuellement à réaliser les secteurs de la Combe et Savie; pour ce dernier secteur (prioritaire suite aux dégradations des inondations de novembre 2008) des négociations sont en cours avec la commune limitrophe de St-Médard en Forez, l’exploitant de la Carrière et le Conseil Général.

• Dossier salle d’Exposition:

Suite à l’ouverture des plis des marchés de travaux d’extension de la Bibliothèque en salle d’exposition, il en ressort un montant de 140158 € HT incluant les contrôles et études dont 110960 € HT de subventions acquises:

• Médiathèque de la Loire.

Accord pour renouveler la convention avec la Médiathèque de la Loire, cotisation de 61€/an eu égard au potentiel de prêts de livres et à la formation pouvant être dispensée.

• Dossier Terrain Synthétique (champvert):

A partir d’un prévisionnel des options sont à négocier selon le procédé de revêtement utilisé, avec notamment l’installation d’arrosage.

Accord du Conseil Municipal donné au Maire pour terminer les négociations sur ce dossier. Les travaux seront réalisés pendant la trêve d’été des footballeurs.

Dès début mai, premiers travaux pour la pose des candélabres d’éclairage.

• Eclairage carrefour de Puits Blanc

Le passage piétons est mal éclairé depuis le réaménagement du carrefour; dossier vu avec le SIEL et accord pour l’installation de candélabres.

• Eco-Quartier Terre-rouge:

Le terrain concerné étant intégré dans une ZNIEF (Zône Nationale d’Intérêt Environnemental et Forestier). Une étude complémentaire est à prévoir.

• Village Jardin

Le Conseil prend connaissance de l’avant projet préparé par l’architecte paysagé. Après une discussion passionnée tant sur le fond que sur la forme, le CM décide de se lancer dans ce projet où la rose Meilland prendra toute la place qu’elle mérite.

Prochaine réunion du Conseil le 6 mai à 19 h 30