Accueil > Comptes rendus > CONSEIL MUNICIPAL DU 6 MAI 2010

Remarques sur les comptes rendus des dernières commissions:

- Gabriel BENIER apporte au CM quelques précisions au compte rendu de la commission bâtiments du 28/04/10:

• Les travaux d’installation de panneaux photovoltaïques sur les vestiaires USC ont débuté cette semaine 18.

Les travaux de rénovation du chemin de Savie sont en cours de discussion sur leur financement. Les Carrières de la Loire participeraient à hauteur de 50% du montant des travaux.

- Après avoir rencontré tous les propriétaires limitrophes au terrain de Champvert, il s’avère que tous sont d’accord pour vendre à la commune une bande de terrain de 3 mètres de largeur.

Ordre du jour:

1 – Réducteur de puissance centre Bourg:

Le CM décide à l’unanimité de s’engager dans une voie de développement durable en installant des réducteurs de puissance sur les candélabres afin de baisser l’intensité lumineuse une partie de la nuit.

2 – Amélioration du réseau éclairage public à Rapeau:

Un poteau en bois étant installé chez un propriétaire, il convient donc de l’enlever et de mettre un autre poteau sur le domaine public. Par la même occasion d’autres poteaux défectueux seront remplacés, le coût de cette opération approuvée par le CM sera de 4 650 euros.

3 – Terrain synthétique:

Le CM accepte la proposition de retenir l’entreprise LACQUET qui propose un rabais de 5 000 euros soit un montant des travaux hors options de 383 600.60 euros.

Avec les options: remplissage des mains courantes, arrosage et réalisation des abords en enrobés, le montant s’élève à 415 779 euros. Les travaux vont débuter le 8 juin pour une livraison prévue fin août.

5 – SIPROFORS: Modification des statuts:

Une modification des statuts est nécessaire par rapport aux travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable à partir de la ressource de Saint-Etienne. La contribution de la commune de Chamboeuf (adhérente au SIPROFORS) pour le financement de l’opération de sécurisation est de 1%.

6 – Déclaration d’Utilité Publique: Carrefour rue Mivière:

Le dossier de DUP est accepté par le Conseil Municipal, il va donc être déposé en Préfecture.

7 – PLU:

Le CM décide de prendre les délibérations suivantes :

- pour une révision simplifiée pour l’éco quartier (projet d’intérêt général et changement de zonage)

- pour une modification pour le règlement et les adaptations mineures

- pour définir les emplacements réservés

8 – Développement durable:

Pour s’inscrire dans une politique de développement durable, un document de travail a été mis en place afin de lister les actions déjà engagées et d’élaborer un programme d’actions pour les années à venir.

9 – Eglise – indemnité de gardiennage:

Pour 2010, le plafond indemnitaire pour le gardiennage de l’église s’élève à 471.87 euros soit 0.78% de plus qu’en 2009. Le CM accepte le versement de cette indemnité à Mr Jean GONON.