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Mairie de Chamboeuf
Maire : André CHARBONNIER
2 place de l'Eglise
42 330 Chamboeuf
Tél. 04 77 54 03 72
Fax. 04 77 54 02 40
Email : Cliquez ici pour nous contacter
Horaires d'ouverture :
Du Lundi au Vendredi de 9 h à 11 h 30 et de 14 h 30 à 18 h
Sauf mercredi matin
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Ordre du Jour
- PLU
Le CM a décidé d’engager plusieurs procédures:
- une révision simplifiée du PLU pour la réalisation de l’éco quartier à Terre Rouge et d’une coulée verte aux Cales
Présentée aux personnes associées (service de l’Etat, Chambres consulaires, Conseil Général ……) , cette révision simplifiée fera l’objet d’une enquête publique avant la fin de l’année.
- Une modification du PLU pour mettre à jour le règlement et définir les nouveaux emplacements réservés
- La révision générale pour mettre le PLU en compatibilité avec le SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale). La 1ère étape concerne le diagnostic qui a été sollicité auprès du bureau du SCOT.
2. Concept village jardin
Le Conseil Municipal approuve les dossiers de consultation d’entreprises répartis en 3 lots:
- fourniture et plantation des végétaux et rosiers
- réalisation de portiques et pergolas
- fourniture de mobilier
3. SPANC (Service public assainissement non collectif)
Avec la loi sur l’eau, le législateur a confié aux communes la responsabilité de contrôler l’efficacité du dispositif d’assainissement des habitations non raccordées au service public.
Cette mission a été confiée au SPANC.
Conformément à la loi, le rapport annuel sur le prix et la qualité du SPANC a été présenté et approuvé par le CM.
4. Eclairage public
Pour s’engager dans une démarche de développement durable, à titre expérimental, le remplacement des boules par des lanternes à led aux Magnolias a été validé par le CM.
5. EPN
Le CM approuve la convention signée avec la Commune de MONTROND LES BAINS permettant l’organisation d’une nouvelle session de formations à l’espace public numérique.
Celle –ci débutera à compter du 5/10/2010. Les personnes intéressées peuvent se faire inscrire en Mairie
6. Etudes surveillées:
Le CM décide de renouveler les études surveillées les lundis et jeudis de 16 h 30 à 17 h 30. Les étudiants intéressés par la surveillance de ces études peuvent se faire connaître en mairie.
