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Compte rendu réunion du Conseil Municipal

Séance du 19 mai 11

Ordre du jour

1. Location appartement Arc en ciel

Le bail de l’appartement situé dans le bâtiment «Arc en Ciel» arrive à terme le 1^er septembre 2011. Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le renouvellement du bail et l’augmentation du loyer.

2. Chemin des Cales: éclairage

Les travaux du lotissement «les Lauriers» engagés, la Commune pourrait procéder à l’aménagement du chemin des Cales.

Ces travaux consisteraient à créer un sens unique, un cheminement piétonnier et paysagé, quelques places de stationnement et à dissimuler les réseaux aériens.

Le montant de ces travaux d’enfouissement est estimé à 11670 € par le SIEL pour la part communale. La convention établie par le Siel sur cette base est approuvée à l’unanimité.

3. PAVE (Plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics)

Les dossiers de consultation des bureaux d’études chargés d’établir le diagnostic des équipements publics ont été préparés par la Direction départementale du territoire dans le cadre de l’ATESAT et présentés en Mairie de Chamboeuf, le 9 mai en présence des représentants des 7 petites communes.

Le CM approuve à l’unanimité:

• le responsable du groupement de commande: André Charbonnier
• le dossier de consultation
• la convention à établir entre les différentes communes.

Afin d’éviter une nouvelle consultation, il est proposé d’inscrire en tranche conditionnelle, le diagnostic des bâtiments communaux.

Ces données pourront être intégrées dans les projets du COCA.

4. Jurés d’assises

Comme chaque année, il revient à chaque conseil Municipal de tirer au sort les jurés d’assises.

Les personnes suivantes ont été tirées au sort à partir de la liste électorale:

- Mr Lionel BERTHON

- Mr Romain Guillot

- Mme Blandine Gaspari

5. Eco quartier Terre Rouge

Bien que la Municipalité ait déjà travaillé en étroite collaboration avec la Sté Bâtir et Loger sur le projet d’éco quartier, il convient à présent de formaliser ce choix par une délibération afin que la dite Société puisse lancer le concours d’architecte souhaité par le Directeur de la DDT.

A l’unanimité, la Sté Bâtir et Loger est mandatée pour le projet d’éco-quartier.

6. Lotissement les Magnolias

Installés à titre d’essai, moyennant quelques adaptations (poteaux plus hauts), les candélabres à LED donnent satisfaction; le CM se prononce à l’unanimité sur l’installation de matériel identique sur la totalité de la voie.

7. Rapport annuel Lyonnaise des eaux:

Le CM approuve le rapport technique et financier annuel présenté par la Sté Lyonnaise des eaux pour l’année 2010.

Questions diverses:

• COCA

A ce stade d’avancement du dossier, il revient au CM de hiérarchiser les projets à inscrire dans le COCA, sachant que pour être éligible au COCA, le projet communal doit:

-intégrer le centre Bourg

- afficher une certaine cohérence dans la continuité géographique

Pour répondre à ces exigences, les projets recensés dans le COCA sont les suivants par ordre de réalisation:

1. aménagement de la rue Mivière

2. aménagement de la rue R. SCHUMAN

3. aménagement des abords du stade de Champvert (aire de jeu, parkings voitures + bus):

4. aménagement rue Ste Blandine et Chemin des Cales

5. réaménagement de la place de l’euro et de l’église

6. création d’un chemin en bordure de la route de St Bonnet

7. création d’une rampe d’accès au cimetière

8. construction d’une salle d’évolution

9. aménagement d’un parking près du chemin de la lisière

Certains projets sont déjà à l’étude (abords stade) d’autres ont fait l’objet d’un emplacement réservé au PLU, d’autres sont inscrits à long terme

• Création de poste

Le contrat CAE d’un employé communal arrive à échéance fin mai; Il est proposé au Conseil la création d’un poste d’adjoint technique pour l’embauche de cette personne.

Le CM approuve à l’unanimité cette création de poste.

• un nouveau projet d’installation de panneaux photovoltaïques sur le toit de l’école est présenté. Les panneaux ne recouvrent plus entièrement le toit (1^er projet); ils sont disposés par bande en conservant des tuiles entre les bandes.
• Chamboeuf Côte d’Or nous propose de leur rendre visite les 26 et 27 mai 2012; qu’on se le dise! inscriptions en mairie.

Prochaine réunion du CM: 7 juillet à 19 h 30